Marque renouvelée - Marque en vigueur

HYDROPAP
PAPIERS A.PAVIOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99801256
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2029

Présentation de la marque HYDROPAP

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPIERS A.PAVIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPIERS A.PAVIOT domicilié(e) 8, rue du Vercors - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HYDROPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYDROPAP arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

PAPIERS A.PAVIOT a également déposé les autres marques suivantes : ALPAMER , BLOND 2000 , SEA PACK , PAVIFRAIS , HYDRO PAP , SUSTAIN'PAP , THERMO TOP


PAPIERS A.PAVIOT, Société par Actions Simplifiée - 8, rue du Vercors - 69960 - CORBAS - France - SIREN 958506388


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408063 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 21 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506754 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713811 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

Papiers d'emballage, papiers, feuilles, sacs, sachets en matières plastiques pour l'emballage.